Bouvesse Quirieu : Un village à flanc de coteau, au bord du Rhône, face aux Monts du Bugey, en région Auvergne-Rhône-Alpes

17 décembre 2021

Demandes d’autorisation d’urbanisme

  • Autre

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Dans une démarche de simplification de service public, à partir du 1er janvier 2022, chaque usager pourra déposer ses demandes d’autorisation d’urbanisme (permis de construire, d’aménager, déclaration préalable, certificats d’urbanisme…) en ligne. La Saisine par Voie Electronique (SVE) s’appliquera aux demandes d’autorisation d’urbanisme (DAU), avec l’obligation pour toutes les communes d’être en capacité de recevoir les DAU sous forme dématérialisée. Si la SVE est un droit, pour les usagers qui le souhaitent, le dépôt des dossiers au format papier restera possible. Pour les communes des Balcons du Dauphiné, la SVE sera strictement accessible par la téléprocédure SVE SIRAP depuis une adresse internet : https://sve.sirap.fr/

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A propos de Mairie de Bouvesse-Quirieu

Issue de la fusion, en 1845, des communes de Bouvesse et de Quirieu, la commune de Bouvesse-Quirieu étale ses hameaux à flanc de coteau, au bord du Rhône, face aux Monts du Bugey. Une commune qui a su conserver le charme de la campagne. Riche de ses paysages , de ses sites remarquables et d’une multitude de sentiers cheminant à travers forêts et sous-bois , Bouvesse-Quirieu saura se faire apprécier des randonneurs et des amoureux de la nature.

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